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REGLES DE BON USAGE DU SITE

Ces règles de bon usage stipulent les conditions entre Vous et Nous au terme desquelles vous pouvez accéder à notre site www.62days.com (Notre site). Ces règles de bon usage s’appliquent à tous les utilisateurs et visiteurs de notre site.

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Nous sommes régulés par (NOM DE L’ORGANISME INVESTI DES POUVOIRS REGLEMENTAIRES).  

INTERDICTIONS CONCERNANT L’UTILISATION DU SITE

Toute utilisation du site dans un but illégal est interdite. Il est interdit d’utiliser notre site :

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  • Dans le but de nuire ou de tenter de nuire à des mineurs.
  • Pour envoyer, recevoir intentionnellement, télécharger vers l’amont, télécharger en aval, utiliser ou réutiliser tout matériel qui n’est pas conforme à nos normes de contenu.
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  • Pour transmettre intentionnellement toute donnée, envoyer ou télécharger tout matériel qui contient des virus, des chevaux de Troie, des vers informatiques, des bombes logiques, des enregistreurs de touches, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou tous autres programmes nuisibles ou des codes informatiques conçus pour nuire au fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.

Vous acceptez également :

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  • Toute partie de notre site
  • Tout équipement ou réseau sur lequel notre site est conservé
  • Tout logiciel utilisé en relation avec notre site ; ou
  • Tout équipement ou réseau ou logiciel possédé ou utilisé par une tierce partie.

SERVICES INTERACTIFS

De temps à autre, nous pouvons fournir des services interactifs sur notre site, y compris sans limitation :

  • Des zones de conversation
  • Des panneaux d’affichage

Lorsque nous fournissons un service interactif, nous donnons des informations explicites sur la catégorie de service offert, s’il est modéré et quelle forme de modération est utilisé (dispositif humain ou technique).

Nous ferons de notre mieux pour déterminer tous les risques possibles encourus par les utilisateurs de tierces parties lorsqu’ils utilisent un service interactif dispensé sur notre site et nous déciderons dans chaque cas s’il est approprié de modérer le service en question (et quelle catégorie de modération utiliser) en raison de ces risques. Cependant aucune obligation ne nous est faite de superviser, contrôler ou modérer un service interactif que nous dispensons sur notre site et nous dégageons expressément notre responsabilité pour toute perte ou dommage découlant de l’utilisation d’un service interactif par un utilisateur en violation de nos normes de contenu, que le service soit modéré ou non.

Il est interdit aux mineurs d’utiliser un service interactif.

Lorsque nous modérons un service interactif, nous vous donnons en général la possibilité de contacter le modérateur, en cas de problème ou de difficulté.

NORMES DE CONTENU

Ces normes de contenu s’appliquent à tout matériel qui constitue votre contribution sur notre site (contributions) et à tous les services interactifs qui lui sont associés.

Vous devez accepter autant l’esprit que la lettre des normes suivantes. Ces normes s’appliquent à toute partie et à l’ensemble de chacune des  contributions.

Les contributions doivent :

  • Etre exactes (lorsqu’elles mentionnent des faits)
  • Etre sincères (lorsqu’elles mentionnent des opinions)
  • Se conformer aux lois applicables dans le Royaume-Uni et dans tout pays d’où elles sont envoyées.

Les contributions ne doivent pas :

  • Contenir du matériel diffamatoire de qui que ce soit.
  • Contenir du matériel qui est obscène, agressif, haineux ou outrageux.
  • Promouvoir du matériel explicitement à caractère sexuel.
  • Promouvoir la violence.
  • Promouvoir des discriminations racistes, sexuelles, religieuses, nationales, concernant les invalides, l’orientation sexuelle ou l’âge.
  • Violer le droit d’auteur, le droit sur la base de données ou sur la marque déposée.
  • Etre susceptibles de tromper quelqu’un.
  • Etre effectués en violation de toute obligation légale due à une tierce partie, telle qu’une obligation contractuelle ou une obligation de confidentialité.
  • Promouvoir une activité illégale.
  • Constituer une menace, un abus ou porter atteinte à la vie privée d’autrui ou occasionner un ennui, un inconvénient ou une anxiété inutile.
  • Etre susceptibles de harasser, bouleverser, embarrasser ou gêner toute autre personne.
  • Etre utilisées pour dépersonnaliser qui que ce soit ou pour fausser votre identité ou votre affiliation à qui que ce soit.
  • Donner l’impression qu’elles émanent de nous, si ce n’est pas le cas.
  • Défendre, promouvoir ou assister tout acte illégal tel que (à titre d’exemple uniquement) : violation du droit d’auteur ou utilisation abusive d’un ordinateur.

SUSPENSION ET CESSATION

Nous déciderons, à notre gré, si vous enfreignez les règles de bon usage lorsque vous utilisez notre site. En cas d’infraction aux règles de bon usage, nous serons habilités à prendre les mesures que nous jugerons convenables.

Le refus de se conformer à ces règles de bon usage constitue une violation essentielle des conditions d’utilisation qui vous autorisent à utiliser notre site et peuvent avoir comme conséquence que nous prendrons toutes ou certaines des mesures suivantes :

  • Révocation immédiate, temporaire ou permanente de votre droit d’utiliser notre site.
  • Retrait immédiat, temporaire ou permanent de toute publication ou matériel téléchargé par vous sur notre site.
  • Délivrance d’un avertissement à votre encontre.
  • Procédure judiciaire contre vous pour obtenir le remboursement de tous les frais sur la base d’une indemnité (y compris, mais non limitée à des coûts administratifs et légaux raisonnables) résultant de la violation des conditions d’utilisation.
  • Autre recours judiciaire contre vous.
  • Communication de ces informations aux autorités qui font appliquer la loi si nous l’estimons nécessaire.

Nous excluons la responsabilité des recours judiciaires entrepris à la suite des violations de ces règles de bon usage. Les mesures décrites ici ne sont pas limitées et nous pouvons entreprendre tout autre recours judiciaire raisonnable que nous estimons convenable.

MODIFICATIONS DES REGLES DE BON USAGE

Nous pouvons réviser ces règles de bon usage à tout moment en modifiant cette page. Il vous incombe de  vérifier le contenu de cette page de temps à autre et de remarquer toute modification que nous avons effectuée car ces modifications ont force obligatoire pour vous. Certaines des dispositions contenues dans ces règles de bon usage peuvent également être remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs dans notre site. 

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